Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2509R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 131-13 AND 131-14. (eng; CAN)
Description	ART.:913-14-92 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation	MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	59649 CLSR QC
Numéro remplacé	2255 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2509RRSQQC.PDF	529.88 Ko	2021-06-14	PDF
rsq2509r.tif	42.40 Ko	2005-06-24	TIF