Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2548R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 4-7 À 4-9, RANG C. (fra; CAN)
Description	ART.:922-19-92 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69379 CLSR QC
Numéro remplacé	2350 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2548RRSQQC.PDF	501.11 Ko	2021-06-14	PDF
rsq2548r.tif	45.16 Ko	2005-06-24	TIF