Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2559R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 57-1-1 TO 57-1-3, BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:912-04-93 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57450 CLSR QC
Numéro remplacé 2406R RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 53 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2559RRSQQC.PDF 855.87 Ko 2021-08-18 PDF
rsq2559r.tif 34.55 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.