Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2580R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 10-17 ET 10-18, RANG C, ET DES LOTS 10-19 ET 10-20, RANG C. (eng; CAN)
Description ART.:922-02-93 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69378 CLSR QC
Numéro remplacé 1820 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 2423R RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 2511R RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2580r.tif 57.21 Ko 2005-06-24 TIF
2580RRSQQC.PDF 1.44 Mo 2021-09-27 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.