Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2608R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 6-3-31 ET 6-3-32, RANG C. (eng; CAN)
Description	ART.:922-06-93 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69378 CLSR QC
Numéro remplacé	2360R RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2608r.tif	70.67 Ko	2005-06-24	TIF
2608RRSQQC.PDF	1.81 Mo	2021-09-27	PDF