Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2613R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 255-5 TO 255-8 AND 254-4-1 AND 254-4-2. (eng; CAN)
Description	ART.:913-12-93 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation	MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	50377 CLSR QC
Numéro remplacé	2218 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2613RRSQQC.PDF	1.23 Mo	2021-08-18	PDF
rsq2613r.tif	47.99 Ko	2005-06-24	TIF