Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2617R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 149-5-1 AND 149-5-2, BLOCK F. (eng; CAN)
Description	ART.:912-30-93 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	57471 CLSR QC
Numéro remplacé	2550R RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2617RRSQQC.PDF	882.14 Ko	2021-08-18	PDF
rsq2617r.tif	35.20 Ko	2005-06-24	TIF