Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2644R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 36-1-1 TO 36-1-3, BLOCK III AND OF LOTS 37-1 AND 37-2, BLOCK III. (eng; CAN)
Description	ART.:932-02-93 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation	LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	61157 CLSR QC
Numéro remplacé	367 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2644RRSQQC.PDF	728.30 Ko	2021-09-27	PDF
rsq2644r.tif	40.13 Ko	2005-06-24	TIF