Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2646R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 24-2-1 AND 24-2-2, BLOCK IV. (eng; CAN)
Description	ART.:932-03-93 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation	LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	61165 CLSR QC
Numéro remplacé	267 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2646RRSQQC.PDF	487.92 Ko	2021-04-20	PDF
rsq2646r.tif	42.82 Ko	2005-06-24	TIF