Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2653R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN SHOWING A R/W THROUGH LOT 25 RE., BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:912-42-93 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1286 RSQ QC
Plan associé 57475 CLSR QC
Plan associé 57478 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2653RRSQQC.PDF 617.86 Ko 2021-08-18 PDF
rsq2653r.tif 34.29 Ko 2005-06-24 TIF

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