Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2672R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 1035-117-3 ET 1035-117-4. (eng; CAN)
Description	ART.:937-02-93 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation	NATION WENDAT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	72973 CLSR QC
Numéro remplacé	2198 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2672RRSQQC.PDF	510.74 Ko	2021-04-20	PDF
rsq2672r.tif	44.41 Ko	2005-06-24	TIF