Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2684R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 16-4 AND 16-5, BLOCK IV. (eng; CAN)
Description	ART.:932-14-93 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation	LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	61163 CLSR QC
Numéro remplacé	2451R RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2684RRSQQC.PDF	787.29 Ko	2021-09-27	PDF
rsq2684r.tif	48.15 Ko	2005-06-24	TIF