Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2697R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 28-15 ET 28-16, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:922-25-93 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69371 CLSR QC
Numéro remplacé	2612R RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2697RRSQQC.PDF	744.69 Ko	2021-09-27	PDF
rsq2697r.tif	43.86 Ko	2005-06-24	TIF