Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2721R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 129-1 TO 129-3. (eng; CAN)
Description ART.:913-21-93 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage 1996-02-06
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59649 CLSR QC
Plan associé F4462 CLSR QC
Numéro remplacé 2023 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2589R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2721RRSQQC.PDF 792.60 Ko 2021-08-18 PDF
rsq2721r.tif 62.60 Ko 2005-06-24 TIF

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