Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2748R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 46-1-1 AND 46-1-2, BLOCK III. (eng; CAN)
Description ART.:932-17-93 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 61159 CLSR QC
Numéro remplacé 2526R RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2748RRSQQC.PDF 481.26 Ko 2021-04-20 PDF
rsq2748r.tif 45.01 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.