Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2801R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 734-2 AND 734-3. (eng; CAN)
Description ART.:10039 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56302 CLSR QC
Numéro remplacé 2161 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2801r.tif 51.57 Ko 2005-06-24 TIF
2801RRSQQC.PDF 566.07 Ko 2021-06-14 PDF

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