Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2808R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 12-4-1 AND 12-4-2, BLOCK H. (eng; CAN)
Description ART.:10050 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57487 CLSR QC
Numéro remplacé 1036 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 2442R RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2808r.tif 47.41 Ko 2005-06-24 TIF
2808RRSQQC.PDF 521.44 Ko 2021-06-14 PDF

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