Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2817R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 503-1-1 AND 503-1-2. (eng; CAN)
Description	ART.:10067 94 QUÉ.
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56300 CLSR QC
Numéro remplacé	1875 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2817r.tif	50.94 Ko	2005-06-24	TIF
2817RRSQQC.PDF	523.72 Ko	2021-06-14	PDF