Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2828R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 163-2-1 AND 163-2-2, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:10088 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57471 CLSR QC
Numéro remplacé 1784 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1983 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 27 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2828r.tif 40.81 Ko 2005-06-24 TIF
2828RRSQQC.PDF 710.09 Ko 2021-08-18 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.