Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2901R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 9-6 ET 9-7, RANG C. (eng; CAN)
Description	ART.:10163 94 QUÉ.
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1900-01-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69378 CLSR QC
Numéro remplacé	1093 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2901r.tif	37.97 Ko	2005-06-24	TIF
2901RRSQQC.PDF	695.48 Ko	2021-09-27	PDF