Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2938R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 6-4 TO 6-9, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:10212 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57475 CLSR QC
Numéro remplacé 1431 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1544 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1613 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 2087 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 2492R RSQ QC PARTIALLY

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rsq2938r.tif 40.47 Ko 2005-06-24 TIF
2938RRSQQC.PDF 721.63 Ko 2021-09-27 PDF

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