Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2953R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 10-27 ET 10-28, RANG C. (eng; CAN)
Description	ART.:10243 94 QUÉ.
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	76289 CLSR QC
Numéro remplacé	2920R RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2953r.tif	47.42 Ko	2005-06-24	TIF
2953RRSQQC.PDF	797.07 Ko	2021-09-27	PDF