Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	296 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 23-2-3-5, RANG A. (eng; CAN)
Description
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1978-08-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	50178 CLSR QC
Numéro remplacé	222 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq296.tif	47.30 Ko	2005-06-24	TIF
296RSQQC.PDF	1.53 Mo	2021-04-20	PDF