Détails du plan

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Numéro de plan 2962R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 123-3-2 AND 123-3-3 AND OF LOTS 123-6-1 AND 123-6-2. (eng; CAN)
Description ART.:10278 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59649 CLSR QC
Numéro remplacé 2348 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2962r.tif 51.63 Ko 2005-06-24 TIF
2962RRSQQC.PDF 558.76 Ko 2021-06-14 PDF

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