Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2982 RSQ QC
Titre	PLAN DE L'OCCUPATION SUR LES EMPLACEMENTS DE VILLÉGIATURES SIS SUR LES LOTS ORIGINAIRES 4 & 5 , R C (fra; CAN)
Description	ART.:17-91 QUÉ.
Arpenteur	FORTIN, D. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1991-10-03
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	65365 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2982.djvu	139.75 Ko	2009-11-18	DJV
2982RSQQC.PDF	4.67 Mo	2021-11-09	PDF