Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2989R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 11-1-1 À 11-1-3 ET DES LOTS 12-2 ET 12-3, RANG B. (fra; CAN)
Description	ART.:1995 15 032 QUÉ.
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69388 CLSR QC
Plan associé	69389 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2989r.tif	37.96 Ko	2005-06-24	TIF
2989RRSQQC.PDF	712.04 Ko	2021-09-27	PDF