Détails du plan

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Numéro de plan 3033 RSQ QC
Titre PLAN TOPOGRAPHIQUE, PARTIE DE LA RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO. 7A, 5 DE 5 (1995) (fra; CAN)
Description ART.:10205 94 QUÉ.
Arpenteur R.N.C. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7A (06087)
Première Nation NATION HURONNE WENDAT
Date de l'arpentage 1994-01-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3029 RSQ QC
Plan associé 3030 RSQ QC
Plan associé 3031 RSQ QC
Plan associé 3032 RSQ QC

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