Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3047R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 11-4-1 ET 11-4-2, RANG C ET DES LOTS 11-5-1 ET 11-5-2, RANG C. (eng; CAN)
Description	ART.:1995 15 60
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69378 CLSR QC
Numéro remplacé	1692 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq3047r.tif	50.74 Ko	2005-06-24	TIF
3047RRSQQC.PDF	525.50 Ko	2021-06-14	PDF