Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3048R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 136-3-1, 136-3-2, 136-4-1 AND 136-4-2, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:1995 15 67
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57471 CLSR QC
Numéro remplacé 2761R RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3048RRSQQC.PDF 541.07 Ko 2021-04-20 PDF
rsq3048r.tif 50.49 Ko 2005-06-24 TIF

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