Détails du plan

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Numéro de plan 3073 RSQ QC
Titre FIELD NOTES OF SUBDIVISION OF PART OF LOT 19, BLOCK D. (eng; CAN)
Description ART.:5-88 QUÉ.
Arpenteur VINCENT, C. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1988-06-30
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 50581 CLSR QC
Plan associé 53314 CLSR QC
Plan associé 53598 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3073.tif 106.83 Ko 2005-06-24 TIF
3073RSQQC.PDF 2.25 Mo 2021-10-13 PDF

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