Détails du plan

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Numéro de plan 3074 RSQ QC
Titre FIELD NOTES OF SURVEY OF PARTS OF BOUNDARIES OF VILLAGE LOTS 631-1, 631-2, 650-1, 650-2, 664A-1, 664A-2 AND 666A-1. (eng; CAN)
Description ART.:702-87 QUÉ.
Arpenteur VINCENT, C. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1988-06-30
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 53314 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3074.tif 118.82 Ko 2005-06-24 TIF
3074RSQQC.PDF 2.38 Mo 2021-10-13 PDF

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