Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3085 RSQ QC
Titre FIELD NOTES OF SURVEY OF PARTS OF BOUNDARIES OF VILLAGE LOTS 41-1-1, 41-2-1, 41-2 RE., 41-3-1, 41-3 RE., 167-1, 167-2, 1218-1 AND 1218-2. (eng; CAN)
Description ART.:702-87 QUÉ.
Arpenteur VINCENT, C. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1988-06-30
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 53314 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3085.tif 112.82 Ko 2005-06-24 TIF
3085RSQQC.PDF 2.36 Mo 2021-10-13 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.