Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3102R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 1237-1 AND 1237-2. (eng; CAN)
Description ART.:1995 15 098
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56298 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3102RRSQQC.PDF 488.78 Ko 2021-04-20 PDF
rsq3102r.tif 43.85 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.