Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3118R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 111-8 AND 111-9. (eng; CAN)
Description	ART.:1995 15 131 QUÉ.
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation	MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	59649 CLSR QC
Numéro remplacé	1565 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq3118r.tif	45.95 Ko	2005-06-24	TIF
3118RRSQQC.PDF	523.14 Ko	2021-06-14	PDF