Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3150R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 2-4 AND 2-5, BLOCK H. (eng; CAN)
Description	ART.:1995 15 153 QUÉ.
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	57478 CLSR QC
Numéro remplacé	2728R RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq3150r.tif	38.30 Ko	2005-06-24	TIF
3150RRSQQC.PDF	666.68 Ko	2021-08-18	PDF