Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3177R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 26-20 À 26-25, RANG A. (fra; CAN)
Description ART.:1995 15 201
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69371 CLSR QC
Numéro remplacé 2299 RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3177r.tif 45.73 Ko 2005-06-24 TIF
3177RRSQQC.PDF 759.63 Ko 2021-09-27 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.