Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3180R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 8-2 AND 8-3, BLOCK C, AND LOTS 9-3 AND 9-4, BLOCK C. (eng; CAN)
Description ART.:1996 15 208
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57453 CLSR QC
Numéro remplacé 1567 RSQ QC PART
Numéro remplacé 1573 RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3180r.tif 78.52 Ko 2005-06-24 TIF
3180RRSQQC.PDF 1.04 Mo 2021-08-18 PDF

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