Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3189R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 9-3-1 ET 9-3-2, RANG B. (eng; CAN)
Description ART.:1995 15 231
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3263R RSQ QC
Plan associé 69388 CLSR QC
Numéro remplacé 2689R RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3189r.tif 33.97 Ko 2005-06-24 TIF
3189RRSQQC.PDF 678.51 Ko 2021-09-27 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.