Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3220R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 17-33, 17-34 ET 17-35, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:1995 15 276, SEULE UNE IMAGE NUMÉRIQUE EXISTE
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1996-01-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69374 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3220RRSQQC.PDF	516.99 Ko	2021-06-14	PDF
rsq3220r.tif	51.67 Ko	2005-06-24	TIF