Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3294R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 28-3-1, 28-3-2 AND LOTS 28-10-1 AND 28-10-2, RANGE VII. (eng; CAN)
Description ART.:1996 15 211
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59832 CLSR QC
Plan associé 77192 CLSR QC
Numéro remplacé 2905R RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3294RRSQQC.PDF 602.95 Ko 2021-06-14 PDF
rsq3294r.tif 47.38 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.