Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3324R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 130-7 AND 130-8. (eng; CAN)
Description	ART.:1996 15 242
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation	MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	F4462 CLSR QC
Numéro remplacé	2638R RSQ QC	PART

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3324RRSQQC.PDF	665.87 Ko	2021-08-18	PDF
rsq3324r.tif	52.99 Ko	2005-06-24	TIF