Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3399R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 12-2-1 AND 12-2-2, BLOCK A. (eng; CAN)
Description ART.:1996 15 337
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4054 RSQ QC
Plan associé 56509 CLSR QC
Numéro remplacé 3394R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3399RRSQQC.PDF 799.10 Ko 2021-08-18 PDF
rsq3399r.tif 41.11 Ko 2005-06-24 TIF

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