Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3402R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 15-2-1 TO 15-2-3 AND LOTS 20-2-1 TO 20-2-3, 20-3-1, 20-3-2 AND 20-4-1 TO 20-4-3 AND LOTS 22-1 TO 22-3, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:1996 15 343
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57475 CLSR QC
Numéro remplacé 25 RSQ QC PART
Numéro remplacé 2789R RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3402RRSQQC.PDF 2.18 Mo 2021-08-18 PDF
rsq3402r.tif 130.59 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.