Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3410R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 699-3 AND 699-4. (eng; CAN)
Description	ART.:1997 04 307
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56294 CLSR QC
Numéro remplacé	386 RSQ QC	PART

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3410RRSQQC.PDF	648.87 Ko	2021-04-20	PDF
rsq3410r.tif	41.03 Ko	2005-06-24	TIF