Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3430R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 17-36 À 17-38, RANG A (ANNULÉ). (fra; CAN)
Description	ART.: 1996 15 372
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69374 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq3430r.djvu	19.71 Ko	2005-06-24	DJV
3430RRSQQC.PDF	879.15 Ko	2021-09-27	PDF
rsq3430r.jpg	161.41 Ko	2005-06-24	JPG