Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3506R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT MONTRANT UN DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 10-15-2, RANG C. (eng; CAN)
Description	ART.:1997 04 284
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	3433R RSQ QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3506RRSQQC.PDF	502.60 Ko	2021-06-14	PDF
rsq3506r.tif	37.73 Ko	2005-06-24	TIF