Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3580R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOT 18-1 AND 18-2, BLOCK X. (eng; CAN)
Description ART.:1997 04 351
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 55114 CLSR QC
Numéro remplacé 1465 RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3580r.tif 40.21 Ko 2005-06-24 TIF
3580RRSQQC.PDF 929.70 Ko 2017-03-06 PDF

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