Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3584R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOT 9-23 AND 9-24, ROAD RANGE. (eng; CAN)
Description ART.:218-98A4
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 80046 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3584r.tif 75.88 Ko 2005-06-24 TIF
3584RRSQQC.PDF 2.20 Mo 2017-03-06 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.