Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3586R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 11-1-1, 11-1-2, 12-1-1 AND 12-1-2, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:218-98A6
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100537 CLSR QC
Plan associé 57475 CLSR QC
Numéro remplacé 3400R RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq3586r.tif 58.03 Ko 2005-06-24 TIF
3586RRSQQC.PDF 1.30 Mo 2017-03-06 PDF

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