Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3681R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 13-1 AND 13-2, BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:218-98M3
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57450 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3681RRSQQC.PDF 1.19 Mo 2017-03-06 PDF
rsq3681r.tif 45.77 Ko 2005-06-24 TIF

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